Règlements du Manitoba

Le présent index indique les règlements qui sont en vigueur au 19 novembre 2009 (sauf indication contraire).

Les règlements codifiés sont mis à jour en fonction du temps et des ressources dont nous disposons. Les dernières modifications remontent normalement à 90 jours ou moins. Veuillez lire l’avis se trouvant au bas de la première page du règlement pour connaître les modifications qui ont été intégrées.

NOTE : Les formules, les tableaux et les diagrammes se trouvant dans les règlements ne figurent pas tous en ligne.

C.P.L.M.

Titre de la loi
Titre du règlement

Règlements codifiés

Modifications

Gazette du Man.
jour-mois-année

P210	Loi sur la santé publique (Voir aussi W210, Loi sur la sécurité et l'hygiène du travail)
		Règlement abrogeant le Règlement sur la pollution atmosphérique	34/2009		28-2-09
		Règlement sur les articles de literie et les articles rembourrés	78/2004		5-6-04
		Règlement sur le registre de dépistage du cancer du col utérin	31/2009		28-2-09
		Règlement sur la collecte et l'élimination des déchets	321/88 R	220/92	10-9-88 19-12-92
		Règlement sur les dépouilles	27/2009		28-2-09
		Règlement sur la lutte contre les maladies	26/2009		28-2-09
		Règlement sur les habitations et les bâtiments	322/88 R	79/99 33/2009	10-9-88 15-5-99 28-2-09
		Règlement sur les denrées alimentaires	339/88 R	32/2009	10-9-88 28-2-09
		Règlement sur la fumigation et la lutte antiparasitaire	323/88 R		10-9-88
		Règlement sur les risques sanitaires	29/2009		28-2-09
		Règlement sur l'immunisation	36/2009		28-2-09
		Règlement sur l'échange de renseignements	30/2009		28-2-09
		Règlement sur la protection des sources d'approvisionnement en eau	326/88 R		10-9-88
		Règlement sur le personnel en matière de santé publique	28/2009		28-2-09
		Règlement sur les camps de récréation	327/88 R		10-9-88
		Règlement sur la déclaration de maladies et d'affections	37/2009		28-2-09
		Règlement sur les zones sanitaires	328/88 R		10-9-88
		Règlement sur les piscines et autres installations de loisirs aquatiques	132/97	92/2000 108/2005	28-6-97 22-7-00 30-7-05
		Règlement sur les approvisionnements en eau	330/88 R	37/2007	10-9-88 10-3-07
		Règlement sur les ouvrages de purification de l'eau, les systèmes d'égouts et l'évacuation des eaux usées	331/88 R	38/2007	10-9-88 10-3-07
		Règlement sur les rayons X	341/88 R		10-9-88

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