Règlements du Manitoba

Le présent index indique les règlements qui sont en vigueur au 7 février 2012 (sauf indication contraire).

Les règlements codifiés sont mis à jour en fonction du temps et des ressources dont nous disposons. Les dernières modifications remontent normalement à 90 jours ou moins. Veuillez lire l’avis se trouvant au bas de la première page du règlement pour connaître les modifications qui ont été intégrées.

NOTE : Les formules, les tableaux et les diagrammes se trouvant dans les règlements ne figurent pas tous en ligne.

C.P.L.M.

Titre de la loi
Titre du règlement

Règlements codifiés

Modifications

Gazette du Man.
jour-mois-année

M90	Loi médicale
		Règlement sur les assistants médicaux et les auxiliaires médicaux	183/99	18/2009 128/2009	8-1-00 7-2-09 22-8-09
		Règlement sur les profils des médecins	104/2005		16-7-05
		Règlement sur l'inscription des médecins	25/2003	143/2005 76/2006 93/2007 17/2009 129/2009 67/2010	15-2-03 15-10-05 8-4-06 28-7-07 7-2-09 22-8-09 3-7-10
		Règlement sur les transplantations d'organes et de tissus	42/87		28-2-87

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