Règlements du Manitoba

Le présent index indique les règlements qui sont en vigueur au 19 novembre 2009 (sauf indication contraire).

Les règlements codifiés sont mis à jour en fonction du temps et des ressources dont nous disposons. Les dernières modifications remontent normalement à 90 jours ou moins. Veuillez lire l’avis se trouvant au bas de la première page du règlement pour connaître les modifications qui ont été intégrées.

NOTE : Les formules, les tableaux et les diagrammes se trouvant dans les règlements ne figurent pas tous en ligne.

C.P.L.M.

Titre de la loi
Titre du règlement

Règlements codifiés

Modifications

Gazette du Man.
jour-mois-année

L170	Loi sur les animaux de ferme et leurs produits
		Règlement sur les troupeaux fournisseurs de couvoir	209/87 R	81/91 32/2001	13-6-87 27-4-91 24-3-01
		Règlement sur le miel	210/87 R		13-6-87
		Règlement sur le marquage des animaux de ferme	34/98		28-3-98
		Règlement sur les permis délivrés aux négociants-revendeurs d'animaux de ferme et à leurs représentants	505/88	155/89 13/92 228/92 215/96 194/2008	10-12-88 1-7-89 8-2-92 26-12-92 2-11-96 3-1-09
		Règlement sur les animaux de ferme	148/2001		6-10-01
		Règlement sur la salubrité des aliments à la ferme	41/2003		15-3-03
		Règlement sur les produits avicoles	211/87 R	86/92 53/98	13-6-87 2-5-92 18-4-98
		Règlement sur la salubrité des animaux de ferme et de leurs produits	42/2003		15-3-03

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