Règlements du Manitoba

Le présent index indique les règlements qui sont en vigueur au 7 février 2012 (sauf indication contraire).

Les règlements codifiés sont mis à jour en fonction du temps et des ressources dont nous disposons. Les dernières modifications remontent normalement à 90 jours ou moins. Veuillez lire l’avis se trouvant au bas de la première page du règlement pour connaître les modifications qui ont été intégrées.

NOTE : Les formules, les tableaux et les diagrammes se trouvant dans les règlements ne figurent pas tous en ligne.

C.P.L.M.

Titre de la loi
Titre du règlement

Règlements codifiés

Modifications

Gazette du Man.
jour-mois-année

F150	Loi sur les forêts
		Règlement sur la désignation des forêts provinciales	226/88 R	173/95 27/96 147/97 36/99 131/99 26/2000 27/2000 170/2001 183/2002 91/2003 92/2003 200/2003 193/2004 6/2006 56/2006 201/2006 202/2006 223/2006 94/2008	2-7-88 25-11-95 2-3-96 2-8-97 20-3-99 21-8-99 1-4-00 1-4-00 24-11-01 23-11-02 21-6-03 21-6-03 20-12-03 6-11-04 28-1-06 11-3-06 21-10-06 21-10-06 2-12-06 7-6-08
		Règlement sur les forêts	227/88 R	265/90 116/91 76/93 58/96 59/96 44/2003 60/2009 18/2011	2-7-88 22-12-90 8-6-91 24-4-93 6-4-96 6-4-96 15-3-03 28-3-09 12-3-11
		Règlement sur la gestion des activités dans la forêt provinciale Porcupine	75/2004		29-5-04
		Règlement sur les activités dans la forêt provinciale Spruce Woods	183/98		7-11-98

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