Règlements du Manitoba

Le présent index indique les règlements qui sont en vigueur au 7 février 2012 (sauf indication contraire).

Les règlements codifiés sont mis à jour en fonction du temps et des ressources dont nous disposons. Les dernières modifications remontent normalement à 90 jours ou moins. Veuillez lire l’avis se trouvant au bas de la première page du règlement pour connaître les modifications qui ont été intégrées.

NOTE : Les formules, les tableaux et les diagrammes se trouvant dans les règlements ne figurent pas tous en ligne.

C.P.L.M.

Titre de la loi
Titre du règlement

Règlements codifiés

Modifications

Gazette du Man.
jour-mois-année

E125	Loi sur l'environnement
		Règlement sur le brûlage des résidus de culture et des herbages naturels	77/93		24-4-93
		Règlement sur les terrains de camping	89/88 R		20-2-88
		Règlement sur les diverses catégories d'exploitations	164/88	44/94 74/2007	16-4-88 26-2-94 19-5-07
		Règlement sur l'élimination du lactosérum	90/88 R		20-2-88
		Règlement sur les droits	168/96	90/97 70/2002 82/2003 197/2004 61/2010	31-8-96 3-5-97 18-5-02 10-5-03 13-11-04 5-6-10
		Règlement sur le recouvrement des frais d'audiences relatives aux évaluations du milieu	210/92		5-12-92
		Règlement sur les incinérateurs	91/88 R		20-2-88
		Règlement régissant les usines sidérurgiques d'Inco Limited et de la Compagnie minière et métallurgique de la Baie d'Hudson Limitée	165/88	181/88	16-4-88 7-5-88
		Règlement sur l'évaluation conjointe du milieu	126/91	207/2011	22-6-91 17-12-11
		Règlement autorisant la construction du canal de déversement du lac Saint-Martin	124/2011		20-8-11
		Règlement sur les règles applicables aux demandes de licences	163/88	301/88	16-4-88 3-9-88
		Règlement sur les ordures	92/88 R		20-2-88
		Règlement sur la gestion des animaux morts et des déjections du bétail	42/98	52/2004 194/2005 219/2006 238/2006 23/2008 63/2008 68/2008 133/2008 L.M. 2008, c. 39, art. 6	11-4-98 10-4-04 7-1-06 25-11-06 23-12-06 16-2-08 29-3-08 5-4-08 6-9-08 -------
				172/2009	31-10-09
		Règlement sur les avis et la déclaration d€émission de polluants	126/2010		11-9-10
		Règlement sur les systèmes de gestion autonomes d'eaux résiduaires	83/2003	64/2008 156/2009 60/2010	10-5-03 29-3-08 10-10-09 5-6-10
		Règlement sur l'aide de participation	125/91		22-6-91
		Règlement sur la fumée des feux de tourbe	226/89		30-9-89
		Règlement sur les pesticides	94/88 R	47/2004	20-2-88 3-4-04
		Règlement sur la zone sensible Rockwood	121/94		2-7-94
		Règlement sur les décharges	150/91		20-7-91
		Règlement sur les exploitants d'installations de traitement des eaux	77/2003	162/2005 52/2007	3-5-03 12-11-05 24-3-07

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