Règlements du Manitoba

Le présent index indique les règlements qui sont en vigueur au 19 novembre 2009 (sauf indication contraire).

Les règlements codifiés sont mis à jour en fonction du temps et des ressources dont nous disposons. Les dernières modifications remontent normalement à 90 jours ou moins. Veuillez lire l’avis se trouvant au bas de la première page du règlement pour connaître les modifications qui ont été intégrées.

NOTE : Les formules, les tableaux et les diagrammes se trouvant dans les règlements ne figurent pas tous en ligne.

C.P.L.M.

Titre de la loi
Titre du règlement

Règlements codifiés

Modifications

Gazette du Man.
jour-mois-année

E10	Loi sur l'administration scolaire
		Règlement sur les comités consultatifs scolaires	54/96		6-4-96
		Règlement sur les droits d'auteur	213/96		26-10-96
		Règlement sur l'administration scolaire et les écoles publiques	468/88 R	33/92 178/93 68/97 119/2000 141/2001 156/2005 26/2006 161/2007 132/2008	26-11-88 14-3-92 30-10-93 5-4-97 30-9-00 29-9-01 12-11-05 18-2-06 15-12-07 30-8-08
		Règlement sur les droits relatifs aux brevets d'enseignement et aux relevés et sur des droits divers	149/91	128/92 193/93 188/94 191/97 150/2001	20-7-91 11-7-92 4-12-93 15-10-94 11-10-97 13-10-01
		Règlement abrogeant le Règlement sur les droits relatifs à l'enseignement postsecondaire, à la formation des adultes et à l'éducation permanente	104/2009		4-7-09
		Règlement sur l'aide aux étudiants en langue minoritaire officielle	164/2003		1-11-03
		Règlement sur les personnes chargées du soin et de la garde des élèves	23/2000	136/2005	18-3-00 1-10-05
		«Religious Exercises in Schools Regulation»	554/88		31-12-88
		Règlement sur la sécurité à l'école	77/2005		11-6-05
		Règlement sur les manifestations patriotiques dans les écoles	472/88 R		26-11-88
		Règlement sur les brevets d'enseignement	515/88	158/89 198/90 (err.) 135/91 32/93 43/99 102/2005 234/2006 152/2007	10-12-88 8-7-89 22-9-90 29-9-90 6-7-91 27-3-93 20-3-99 16-7-05 16-12-06 24-11-07

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